Accueil Habitat Les conditions d’attribution de l’hypothèque 1%

Les conditions d’attribution de l’hypothèque 1%

Note à Cass. Civ., sect. I, 10 février 2020, n. 3024.

par Antonio Zurlo

A lire aussi : Comment poncer une maison d'escalier ?

Lire également : Comment calculer l'efficacité d'une chaudière avec du bois ?

Les circonstances factuelles.

Une banque avait demandé à être admise, avec privilège hypothécaire, à la responsabilité de faillite d’une entreprise individuelle, en tirant son application sur une hypothèque foncière. La juridiction déléguée avait accepté intégralement la demande sur une base chirographique, étant donné que la constitution de la garantie hypothécaire doit être considérée comme inefficace au regard de la procédure prévue à l’article 67, paragraphe 1, dans ce qui s’est passé pendant la période suspecte et, en tout état de cause, en ce qui concerne un crédit préexistant non expiré. L’Institut avait formé une opposition, conformément aux articles 98 ss. 1 chute., devant le Tribunal de première instance de Trani, qui l’avait rejetée, notant notamment que lasupposé opération de prêt foncier avait été mis en vigueur quatre mois avant la déclaration de faillite et que, d’ailleurs, « le passif du solde des contrats de compte courant, partiellement mis à zéro (pour un contrat) et partiellement réduit (pour le second contrat) avec la somme empruntée, constitue une dette préexistante et expiré au moment de l’établissement de l’hypothèque, étant immédiatement payable. Après avoir constaté en outre qu’il n’y avait pas eu discussion de la demande en tant que telle, mais uniquement de l’acte de constitution d’une garantie, le Tribunal a constaté que l’affaire juridique était récurrente. En l’espèce, celle du magasin indirect, visant à atteindre l’objectif ultérieur consistant à fournir une préemption hypothécaire crédit chirographique (c.-à-d. découvert), résultant en constituent la garantie hypothécaire pour la dette préexistante. La nature a été trouvée indirecte et frauduleuse de la transaction, le tribunal de premiers soins avait donc considéré la décision d’admettre le crédit bancaire en chirographe immunitairede la censure, en raison de la révocation à court terme de la garantie hypothécaire.

Le Tribunal a également constaté que la règle de l’article 38, premier alinéa, TUB impliquait que l’hypothèque avait été octroyée en tant que garantie du financement (et non de dettes) préexistant et que, par conséquent, la non-contextualité devrait raisonnablement exclure que l’hypothèque puisse être qualifié comme terrain. L’article 67, dernier alinéa, la chute., est en fait la règle d’interprétation stricte, à l’exception de la règle générale de révocabilité, mettant en œuvre le principe général exprimé par les dispositions combinées des articles. 2740 et 2741 c.c., étant inapplicable en dehors des cas qui y sont envisagés (c’est-à-dire où les conditions de configurabilité de l’hypothèque ne sont pas metland).

Dans le cas d’une telle mesure, la Banque a utilisé pour la cassation, en exécutant deux motifs de cassation. Il a résisté, avec contre-corrosion, à l’échec.

Les motifs de la décision.

Avec les deux moyens d’appel, la Banque a déduit l’infraction et la fausse application de l’article 67, dernier alinéa, chute., et de l’article 39 TUB.

Plus précisément, le demandeur a considéré que le Tribunal des Pouilles avait tort de croire que l’une des hypothèses de la revendication territoriale devrait être la contextualité, par intention comme une coexistence synallagmatique, entre l’octroi de l’hypothèque et le décaissement de la hypothèque. À cet égard, elle a déclaré que l’article 38 TUB posait uniquement les exigences relatives à la durée des opérations (« amedium et long terme »), en présence de garanties hypothécaires de biens immobiliers (de certaines caractéristiques, par rapport au degré d’enregistrement et au montant du crédit garanti, par rapport à la de la valeurbiens hypothéqués ou au coût des travaux à effectuer sur eux). Dans la deuxième section du moyen, il a été supposé, en revanche, que la règle de l’article 67, quatrième alinéa, la chute, avait une portée d’exemption plus large que celle prévue à l’article 39, quatrième alinéa, TUB, de sorte que cette règle aurait également dû exempter de la révocation la disposition de non – garanties contextuelles, car elles relèvent des règles de révocation de l’article 67, premier et quatrième alinéas, l. tombent. L’exemption « étendue », conformément au dernier alinéa de l’article 67 l. tombent. Elle aurait dû effectuer une opération telle que l’opération litigieuse, en vertu de laquelle une banque prête un crédit à l’entreprise, sous forme de financement foncier, non susceptible de révocation. L’extinction des dettes déjà en cours envers la même banque.

De l’avis de la première section civile, la raison ne mérite pas d’être acceptée. Dans ce contexte, l’Ordre note que leconnexion structurelle, qui dans l’opération de crédit foncier se pose entre la fourniture de prêts et la garantie hypothécaire, est déjà révélé du texte du premier alinéa de l’art. 38 TUB, où l’octroi de crédit est directement liée à la constitution de la garantie.

Au sens avvaloratif, la disposition de l’article 38 TUB, deuxième alinéa, doit également être comprise, qui fixe la règle pour laquelle le montant du financement est déterminé [&# 8230 ;] par rapport à la valeur des actifs hypothéqués. Cela signifie que, dans le prêt foncier, le montant du crédit dépend de la valeur qui détient le bien donné en hypothèque.

Sur la base de cet arrangement, la loi de légitimité a constaté que l’hypothèque foncière est une opération qui est connote de concentrer la couverture du risque de remboursement de la décaissée sur la seule propriété « mobilisée » et en même temps entrée dans l’hypothèque de premier degré [1].L’ hypothèque foncière possède donc des exigences d’identification autres que celles du prêt hypothécaire ordinaire et a pour fonction de mettre en place une opération différente et avec des effets distincts de ceux propres de l’hypothèque ordinaire [2].

En d’autres termes, dans le prêt foncier c’est précisément la garantie de l’hypothèque qui conforme le crédit, donnant lieu à un type particulier de transaction, protégé d’une manière spécifique et particulière au système actuel (avec l’attribution de forts avantages disciplinaires), en raison de son risque inhérent. Par conséquent, une hypothèque (ordinaire) ne peut pas, au cours de la réalisation de la relation pertinente, devenir un terrain. Dans le cas d’une hypothèque mise au service d’une hypothèque préexistante, cette dernière demeure simplement une hypothèque ordinaire .

De la même manière, le deuxième moyen est irrecevable, en vertu duquel larequérante a contesté la décision du Tribunal de considérer la garantie hypothécaire uniquement révocable, selon la perspective tracée par la réparation de l’échec. La Banque montre qu’elle n’a pas pris en compte le ratio decidendi de l’arrêt du tribunal de première instance, qui n’a pas attribué une fonction réellement solutoire à l’hypothèque foncière (même uniquement médiée). En revanche, l’acte litigieux est clair et unique en la matière, considérant que l’objet du retrait de l’opération n’était pas [le] paiement effectué sous une forme anormale comme la transformation d’une dette préexistante de chirographe à privilégiée par la réserve indirecte dont il a été dit ( l’extinction apparente des passifs préexistants et la création d’un « nouveau » passif privilégié).

La stipulation du prêt foncier est donc supposée comme une simple forme, structurellement apte à remplir la fonction frauduleuse de l’opération, telle qu’à rendre contextuelle unehypothèque pour un crédit qui, inversement, était préexistant.

[ 1] Voir Cass. Civ., sect. I, 18 Mai 2018, n. 11201, avec note de M. Fusco, Le contrat de prêt foncier décaissé dépassant la limite de financement est affecté par la nullité radicale, dans Giuziacivile.com, fasc., 30 Janvier 2019 ; Cass. Civ., sect. I, 28 mai 2018, n. 13285, en dejure.it ; Cass. Civ., sect. I, 28 mai 13286, en dejure.it ; Cass. Civ., sect. I, 24 septembre 2018, n. 22459, en dejure.it.

[ 2] V. Cass. Civ., sect. I, 18 mai 2018, n. 11201, voir ci-dessus nota1.

les passifs préexistants et la création d’un « nouveau » passif privilégié).

La stipulation du prêt foncier est donc supposée comme une simple forme, structurellement apte à remplir la fonction frauduleuse de l’opération, telle que la constitution d’une hypothèque contextuelle pour un crédit qui, inversement, était préexistant.

[ 1] Voir Cass. Civ., sect. I, 18 Mai 2018, n. 11201, avec note de M. Fusco, Le contrat de prêt foncier décaissé dépassant la limite de financement est affecté par la nullité radicale, dans Giuziacivile.com, fasc., 30 Janvier 2019 ; Cass. Civ., sect. I, 28 mai 2018, n. 13285, en dejure.it ; Cass. Civ., sect. I, 28 mai 13286, en dejure.it ; Cass. Civ., sect. I, 24 septembre 2018, n. 22459, en dejure.it.

[ 2] V. Cass. Civ., sect. I, 18 mai 2018, n. 11201, voir abovenote

ARTICLES LIÉS

Abonnez-vous à notre newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter

Rejoignez notre liste de diffusion pour recevoir les dernières nouvelles et mises à jour de notre équipe.

You have Successfully Subscribed!